Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

• •Le Cornhole Français — Entrepreneur Individuel (EI)
• •représentée par Monsieur CHANQUELIN ADRIEN
• •SIREN : 832 559 199
• •Email de contact : adwoodconstruction@gmail.com
• •Site internet : https://www.lecornhole.fr

Et tout client effectuant une commande via le site internet ou par tout autre moyen de communication à distance.

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues par Le Cornhole Français auprès de particuliers (B2C) via le site internet lecornhole.fr, par email, par les réseaux sociaux ou tout autre canal de vente à distance.

Ces CGV prévalent sur tout autre document du Client. Toute commande passée implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Le Cornhole Français propose à la vente des jeux de cornhole artisanaux fabriqués à la main, comprenant notamment :

• •Des plateaux de cornhole en bois (dimensions officielles : 61 × 122 cm) peints et personnalisés
• •Des sets complets : 2 plateaux + 16 sacs de jeu
• •Des modèles standards ou entièrement personnalisés selon les spécifications du Client (motif, couleurs, texte, logo)

Les produits sont fabriqués de manière artisanale, un par un. De légères variations de nuance ou de texture sont inhérentes à ce mode de production et ne constituent pas un défaut.

Les photographies présentées sur le site sont données à titre illustratif. La reproduction exacte des couleurs ne peut être garantie en raison des variations d'affichage des écrans.

Les prix sont indiqués en euros (€). Le Cornhole Français bénéficie de la franchise en base de TVA conformément à l'article 293 B du CGI : la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » figure sur les factures.

Les prix affichés s'entendent hors frais de livraison, qui sont calculés et communiqués au Client avant validation de la commande.

Le Cornhole Français se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes sont facturées au tarif en vigueur au moment de la validation.

5.1 Processus de commande

La commande peut être passée :

• •Directement sur le site lecornhole.fr via le formulaire de commande
• •Par email à adwoodconstruction@gmail.com
• •Via les réseaux sociaux (Instagram, etc.) avec confirmation par email

Pour toute commande personnalisée, le Client doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires à la réalisation (motif, couleurs, texte, visuels) au moment de la commande ou dans les 24 heures suivant sa validation.

5.2 Validation et accusé de réception

La commande est validée après :

• •Réception du bon de commande complété ou de l'accord écrit du Client
• •Versement de la totalité du montant total du produit
• •Envoi d'un email de confirmation par Le Cornhole Français

La commande n'est définitivement acceptée qu'après envoi de cet email de confirmation. Le Cornhole Français se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes.

Les moyens de paiement acceptés sont les suivants :

• •Virement bancaire (coordonnées communiquées à la commande)
• •PayPal

Pour tous les produits, le paiement intégral est exigé au moment de la validation de la commande. Aucune commande ne sera prise en charge avant réception du paiement complet.

Toute commande non réglée entraîne l'annulation automatique de la commande.

7.1 Délais de fabrication

Les produits sont fabriqués à la commande de manière artisanale. Les délais indicatifs sont :

• •Modèles standards : 5 à 10 jours ouvrés à compter de la validation de la commande
• •Modèles personnalisés : 5 à 15 jours ouvrés à compter de la réception de tous les éléments graphiques validés

7.2 Livraison

La livraison est effectuée par : Colissimo (La Poste), Mondial Relay, ou transporteur spécialisé pour les envois encombrants.

Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont communiqués avant validation de la commande. Le Client peut également opter pour un retrait en mains propres (sur rendez-vous, secteur Brest / Bretagne).

7.3 Réception et vérification

Le Client est invité à vérifier l'état du colis à la livraison. En cas de dommage apparent, le Client doit :

• •Refuser le colis ou émettre des réserves écrites sur le bon de livraison
• •Contacter Le Cornhole Français dans les 48 heures suivant la réception à adwoodconstruction@gmail.com
• •Joindre des photos des dommages constatés

8.1 Produits personnalisés

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les commandes de produits personnalisés sont expressément exclues du droit de rétractation de 14 jours.

8.2 Produits standards

Pour les produits standards, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation (article L221-18 du Code de la consommation).

Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine, en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné.

9.1 Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L217-4 du Code de la consommation, délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien.

9.2 Garantie légale contre les vices cachés

Conformément aux articles 1641 du Code civil, délai de 2 ans à compter de la découverte du vice.

9.3 Garantie commerciale

Le Cornhole Français s'engage à remplacer ou rembourser tout produit présentant un défaut de fabrication dans les 6 mois suivant la livraison, sur présentation de photos.

9.4 Entretien, stockage et limites de garantie

Chaque cornhole Le Cornhole Français bénéficie d'une protection contre l'eau et les UV appliquée en atelier. Pour garantir une utilisation optimale et une durabilité accrue, le Client s'engage néanmoins à respecter les recommandations d'entretien et de stockage suivantes :

• •Nettoyer les plateaux avec un chiffon sec ou légèrement humide après chaque utilisation en extérieur, au minimum une fois par mois.
• •Stocker les plateaux à l'abri des intempéries (pluie, neige, gel, humidité) dans un endroit sec et ventilé.
• •Éviter toute exposition prolongée aux rayons UV et au soleil direct, susceptible de dégrader les peintures et le bois sur le long terme.
• •Ne pas laisser les plateaux en contact prolongé avec le sol humide, l'herbe mouillée ou une surface non protégée.
• •Appliquer une couche de protection adaptée au bois (huile, cire ou vernis d'entretien) au minimum une fois par an.
• •Rentrer les plateaux à l'intérieur ou sous abri lors de conditions météorologiques défavorables (forte humidité, chaleur excessive, gel).

Le non-respect de ces recommandations est susceptible d'entraîner une dégradation prématurée du produit (gonflement du bois, craquelures de peinture, déformation des plateaux), non couverte par la protection appliquée en atelier. Dans ce cas, Le Cornhole Français ne pourra être tenu responsable des dommages constatés. Les garanties mentionnées aux articles 9.1, 9.2 et 9.3 ne s'appliqueront pas aux dégradations directement imputables au non-respect de ces conditions d'entretien et de stockage.

Tous les motifs, designs et créations réalisés par Le Cornhole Français sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord préalable écrit.

Pour les commandes avec un motif fourni par le Client, le Client garantit disposer des droits nécessaires et dégage Le Cornhole Français de toute responsabilité.

Le Cornhole Français collecte les données personnelles nécessaires au traitement des commandes. Ces données sont :

• •Utilisées uniquement pour le traitement et le suivi des commandes
• •Conservées pendant 3 ans à compter de la dernière commande
• •Non transmises à des tiers, sauf aux prestataires nécessaires (transporteurs)

Droit d'accès, rectification, opposition et suppression : contact@lecornhole.fr

En cas de litige, contact préalable par email à contact@lecornhole.fr.

Plateforme européenne : ec.europa.eu/consumers/odr

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Annexe — Formulaire type de rétractation

(Applicable uniquement aux produits standards non personnalisés)